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Marques déposées par la société CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative
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JAS DE LAURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAS DE LAURE
CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
1688049
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque JAS DE LAURE

Déposée le 9 octobre 1990 par la société CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « JAS DE LAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative domicilié(e) 178, quartier du Viaduc, 84400 APT (dossier no 2174215) - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 180 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEBAS Philippe CAVE DES VINS DE SYLLA domicilié(e) (dossier no 2174215) - France.

La marque JAS DE LAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAS DE LAURE est expirée depuis le 9 octobre 2010.

CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : JAS DE BAYE , DOMAINE DU LOGIS NEUF , DOMAINE DES JONQUIERS , ROUMANEY , DOMAINE DE L'ERMITE , DOMAINE DE BEYSSAN , DOMAINE DE BEYSSAN , DOMAINE DU SAGE


CAVE DES VINS DE SYLLA (Société Coopérative) - 178, quartier du Viaduc, 84400 APT (dossier no 2174215) - France - SIREN 783180250


LEBAS Philippe CAVE DES VINS DE SYLLA - (dossier no 2174215) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2174215 - Publication au BOPI 2000-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

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